Vous trouverez ici un aperçu de toutes les procédures d'exportation particulières: expéditeur agréé (Ea), exportation temporaire (DDAT et carnet ATA), réparation et trafic de perfectionnement, retours de marchandises, dépôt franc sous douane et trafic d'entrepôt ainsi qu'exportation temporaire ou définitive de chevaux.
L'introduction du nouveau système de gestion du trafic des marchandises «Passar» a des répercussions sur les processus et les systèmes informatiques dans le domaine de l'exportation. Informations complémentaires.
- Expéditeur agréé (Ea)
En sa qualité d'expéditeur agréé (Ea), votre entreprise peut effectuer elle-même la déclaration d'exportation dans un lieu agréé (en général, au domicile de l'entreprise). Un éventuel contrôle de la marchandise est effectué par le bureau de douane compétent dans le lieu agréé.
- Exportation temporaire (DDAT et carnet ATA)
Si vos marchandises ne doivent être exportées que temporairement, vous pouvez les dédouaner via le régime de l'admission temporaire (DDAT) ou au moyen du document douanier international carnet ATA. Si vous souhaitez exporter temporairement un cheval, par exemple pour une manifestation sportive à l'étranger, informez-vous ici sur la procédure douanière applicable.
- Réparation et trafic de perfectionnement passif
Si vous n'exportez vos marchandises que temporairement en vue de leur réparation ou de leur perfectionnement (ouvraison, transformation et remise en état), le régime du perfectionnement passif s'applique.
- Retours de marchandises
Si vous souhaitez renvoyer en l'état des marchandises importées de l'étranger, vous pouvez demander un remboursement des droits à l'importation. Vous trouverez des informations complémentaires à ce sujet sous la procédure relative aux marchandises étrangères en retour.
- Dépôt franc sous douane et trafic d'entrepôt
Si vos marchandises doivent être stockées sans être dédouanées jusqu'à l'exportation, vous pouvez recourir à un dépôt franc sous douane ou à un entrepôt douanier ouvert. Si vous exportez des marchandises en quantités égales ou supérieures à 10 000 kilogrammes de masse nette (marchandises de grande consommation), vous pouvez appliquer la procédure relative à l'entrepôt de marchandises de grande consommation.
- Chevaux: exportation définitive
Si vous possédez un cheval destiné à rester définitivement à l'étranger, vous devez procéder à une exportation définitive.
