Transit à travers la Suisse
En tant qu'entreprise, vous trouverez ici toutes les informations relatives aux dispositions et procédures douanières applicables au transit de marchandises à travers la Suisse.
Liste de contrôle transit direct avec Passar
Les marchandises de commerce qui sont transportées à travers la Suisse doivent être déclarées à la douane suisse par voie électronique. Depuis le 1er mai 2024, les déclarations de marchandises en transit ne peuvent plus être saisies que dans Passar. Le NCTS n'est plus disponible (voir calendrier relatif à l'introduction de Passar).
Procédures de transit
Cette page donne un aperçu des différentes procédures de transit, y compris le régime de transit commun, le transit national et le transit TIR. Découvrez les répercussions du nouveau système de trafic de marchandises «Passar» sur ces procédures.
Impôts et redevances (transit)
Lors du transport de marchandises non taxées à travers la Suisse, les droits d'entrée, tels que le droit de douane et la taxe sur la valeur ajoutée, doivent être garantis temporairement. Le respect des régimes de transit internationaux, comme le régime de transit commun et le régime TIR, est essentiel.
Processus de transport introduit avec Passar
La mise en service de Passar 1.0 marque l'introduction du nouveau processus de base de la circulation des marchandises dans les directions de trafic Transit et Exportation. Outre le processus bien connu relatif aux marchandises, un nouveau processus lié au moyen de transport fait son apparition.
Gestion autonome des sûretés dans le régime de transit commun
Les titulaires du régime seront responsables du respect du montant de référence et demanderont une augmentation de la sûreté sous leur propre responsabilité. Les entreprises disposeront de l’outil de suivi des sûretés Garanzia de l’OFDF.
Les coursiers et transitaires s'occupent aussi du dédouanement (exportation et transit)
De nombreux transitaires et coursiers proposent, en plus du transport de marchandises, des services complets de dédouanement. Ces spécialistes, en contact régulier avec les douanes, sont à jour concernant les exigences légales. Externaliser les formalités douanières vous fait gagner du temps et vous épargne des efforts, notamment pour les procédures complexes.