L'Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF) reçoit chaque jour des dizaines de questions de citoyens domiciliés en Suisse ou à l'étranger, qui souhaitent savoir à quoi ils doivent faire attention en important ou en exportant des marchandises. Forum D. vous propose un pot-pourri de messages prouvant que, dans la vie, il faut s'attendre à tout.
27.06.2023, propos recueillis et illustrés par Roman Dörr, expert de douane, Douane Bâle Sud
Des médicaments pour Max
«Notre chien Max est tombé malade avant nos vacances; il doit prendre des médicaments tous les jours maintenant. Que dois-je faire pour pouvoir l'emmener sans problème à Dubaï avec tous ses médicaments?»
Réponse: l'exportation de médicaments de Suisse n'est pas un problème en soi. Les médicaments doivent être autorisés et ne doivent pas dépasser la quantité nécessaire à un mois de traitement. Nous vous recommandons de vous renseigner suffisamment tôt sur les prescriptions d'importation du pays de destination auprès de l'administration des douanes étrangère, de l'agence de voyages ou de la compagnie aérienne. Nous souhaitons un prompt rétablissement à Max.
De l'alcool pour les festivaliers
«J'aimerais aller à un festival en plein air suisse avec quelques amis cet été. J'ai déjà lu une fois les dispositions en matière d'importation. Une déclaration préalable permet-elle d'importer de la bière, du vin et des boissons spiritueuses à un taux plus avantageux qu'au moment de l'entrée en Suisse? Tout le monde sait que les boissons alcooliques sont chères dans les festivals, et faire la fête sans alcool, ce n'est pas vraiment notre truc.»
Réponse: il n'existe malheureusement pas de package spécial festival comprenant l'importation de boissons alcooliques à un taux de faveur. Dans le cadre de la franchise-valeur, toute personne de 17 ans ou plus a le droit d'importer 5 litres de boissons alcooliques dont la teneur en alcool ne dépasse pas 18 % du volume et 1 litre de boissons alcooliques dont la teneur en alcool dépasse 18 % du volume. Les quantités excédentaires sont soumises aux redevances et doivent faire l'objet d'une déclaration électronique (application QuickZoll) à un passage frontière occupé, ou d'une déclaration écrite (boîte à déclaration). Vous permettant de déclarer vos marchandises jusqu'à 48 heures avant le franchissement de la frontière, QuickZoll facilite vos démarches. Vous trouverez les dispositions correspondantes ici.
Lien vers le trafic touristique: Franchises quantitatives: denrées alimentaires, alcool et tabac
Lien vers l'application QuickZoll: QuickZoll: l'app de la douane suisse pour les particuliers
Des vernis à ongles américains
«Bonjour, pourriez-vous me dire s'il est possible de commander des vernis à ongles sur un site Internet américain et de les faire livrer en Suisse? Il ne s'agirait que de cinq flacons de 5 millilitres chacun destinés à un usage privé. Faut-il payer des frais supplémentaires pour cela?»
Réponse: veuillez vous référer aux prescriptions du transporteur régissant l'importation de marchandises dans le trafic postal et dans le trafic de courrier. Avant d'effectuer votre achat sur Internet, demandez au vendeur si le transporteur prend en charge les envois de marchandises contenant des composés organiques volatils (COV). Si tel est le cas, les prescriptions suivantes sont applicables à l'importation d'envois postaux (lien): Réception de lettres et de paquets.
De nouveaux vêtements
«Cet été, nous nous envolerons pour les États-Unis. Nous avons prévu de partir avec des valises à moitié vides afin d'acheter de nouveaux vêtements sur place. Si nous dépassons la franchise-valeur de 300 francs par personne, devrons-nous déclarer ces vêtements à la douane de l'aéroport lors de notre voyage de retour, même si on les a déjà portés lors de notre séjour aux États-Unis ou si on les porte le jour de notre retour?»
Réponse: la franchise-valeur pour les marchandises importées en Suisse à des fins privées s'élève à 300 francs par personne. Au-delà de ce montant, les marchandises doivent être déclarées à la douane. Même s'ils ont déjà été portés sur place ou s'ils sont portés lors du voyage de retour, les vêtement acquis lors d'un séjour à l'étranger sont considérés comme neufs. Pour le dédouanement, veuillez emprunter la voie rouge à l'aéroport. Présentez ensuite au guichet de la douane vos achats accompagnés des diverses quittances et payez les redevances dues. Une autre possibilité consiste à déclarer les marchandises au moyen de l'application QuickZoll et à emprunter la voie verte.
Lien: Importation en Suisse
Forum D. souhaite un bel été à ses lectrices et à ses lecteurs.
