Jambon espagnol, échange de vignettes et télécabine abri de jardin
L'Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF) reçoit chaque jour des dizaines de questions de citoyens domiciliés en Suisse ou à l'étranger, qui souhaitent savoir à quoi ils doivent faire attention en important ou en exportant des marchandises. Forum D. vous propose un pot-pourri de messages prouvant que, dans la vie, il faut s'attendre à tout.
05.07.2022, propos recueillis et illustrés par Roman Dörr, expert de douane, Douane Bâle Sud, Pratteln
Courses en Allemagne
«Domiciliés en Suisse, nous souhaitons passer les vacances d'été en France. Sommes-nous autorisés à nous rendre de France en Allemagne pour y faire nous courses? Existe-t-il des quantités maximales que nous devons respecter lors du franchissement de la frontière?
Réponse: comme le dit un vieux proverbe, les voyages forment la jeunesse. Afin que vos vacances à l'étranger se déroulent sans encombre, nous vous recommandons de vous renseigner au préalable, auprès des bureaux de douane de frontière ou sur le site Internet des deux autorités douanières concernées, sur les franchises quantitatives applicables au trafic touristique franco-allemand.
«Regarde cette longue file de voitures. Ce sont des fans de foot?» «Non, ce sont des Suisses qui ont fait leurs courses en Allemagne.» (Roman Dörr OFDF)
Jambon espagnol
«Depuis des générations, le bruit court au sein de ma famille que l'importation de jambon espagnol est interdite en Suisse en raison d'une peste porcine vieille d'un siècle environ. Est-ce vraiment le cas? Ou pouvons-nous enfin rapporter un jambon de nos vacances afin de conjurer le mauvais sort?»
Réponse: l'interdiction d'importer des produits carnés provenant d'Europe du Sud a été levée il y a longtemps. Dans le trafic touristique, vous avez le droit d'importer en Suisse pour un usage personnel 1 kilogramme (kg) de viande en franchise de redevances dans le cadre de la franchise-valeur de 300 francs par personne. Si le jambon dépasse ce poids, les droits de douane s'élèvent à 17 francs par kg jusqu'à un poids supplémentaire de 10 kg, puis à 23 francs par kg. Vous trouverez des informations complémentaires à ce sujet ici: Importation en Suisse.
Astuce: vous pouvez également déclarer vos achats très facilement avec votre téléphone portable, au moyen de l'application QuickZoll. Nous vous souhaitons des vacances reposantes et un bon appétit.
«Jean, que diable fais-tu avec mon jambon espagnol dans le garage? Tu cherches une perceuse, une fraiseuse ou une soudeuse?» «Non, mon amour, le boucher m'a parlé d'une trancheuse.» (Roman Dörr OFDF)
Échange de vignettes
«L'année dernière, des connaissances vivant en Suisse nous ont offert une vignette autoroutière. N'ayant pas pu passer nos vacances d'été en Suisse, nous n'avons pas utilisé la vignette, qui est encore collée sur sa feuille de support d'origine. Est-il possible de l'échanger contre une nouvelle vignette au passage frontière de Bâle?»
Réponse: malheureusement, il n'est pas possible d'échanger une ancienne vignette inutilisée contre une nouvelle. Afin de pouvoir rouler sur les autoroutes suisses, vous devez acheter une vignette valable, notamment à un passage frontière occupé, dans une station-service ou dans un bureau de poste suisse.
Télécabine abri de jardin
«Nous avons acheté une ancienne télécabine pour une connaissance vivant dans l'Union européenne (UE) qui souhaite l'utiliser comme abri de jardin. Existe-t-il des dispositions relatives à l'exportation de télécabines? Si tel est le cas, comment devons-nous procéder? À combien s'élèvent les droits de douane à l'exportation? Devrions-nous également avertir les autorités douanières de l'UE?»
Réponse: en Suisse, l'exportation d'anciennes télécabines n'est pas soumise à des prescriptions ou droits de douane spéciaux. Les dispositions suisses relatives aux trafic des marchandises de commerce sont cependant applicables. Elles sont consultables ici: Régime d'exportation. Pour une exportation sans accroc, nous vous recommandons de prendre contact avec un transitaire qui pourra se charger des formalités douanières à la frontière. Nous vous souhaitons bonne chance pour ce projet.
«Chut, papa n'aime pas être dérangé quand il jardine.» (Roman Dörr OFDF)
