Des cadeaux pour bébé, une guimauve filant à toute allure et un dédouanement en gare a posteriori
L'administration des douanes reçoit chaque jour des dizaines de questions de citoyens domiciliés en Suisse ou à l'étranger, qui souhaitent savoir à quoi ils doivent faire attention en important ou en exportant des marchandises. Forum D. vous propose un pot-pourri de messages prouvant que, dans la vie, il faut s'attendre à tout.
07.04.2022, propos recueillis et illustrés par Roman Dörr, expert de douane, Douane Bâle Sud
Une réduction pour les adolescents
«Notre fils de quinze ans est un fan inconditionnel d'une marque de vêtements américaine. Il compte passer commande en ligne la semaine prochaine afin d'acquérir divers articles de la collection d'été pour son usage personnel. Le montant total de sa commande devrait avoisiner les 500 francs. Comment sont calculées les redevances dues à l'arrivée du colis? Les adolescents bénéficient-ils d'une réduction des droits de douane ou existe-t-il un tarif à l'aide duquel je pourrais calculer moi-même le montant des redevances à l'avenir?»
Réponse: les adolescents ne bénéficient malheureusement d'aucune réduction des redevances lors de l'importation de marchandises. Les droits de douane et la TVA sont régis par le tarif des douanes «Tares» et la loi sur la TVA. Vous trouverez des informations sur la réglementation applicable aux achats en ligne dans la rubrique Achats effectués sur Internet, envois postaux et envois expédiés par courrier rapide de notre site web. Plus rien ne s'oppose donc à l'achat de vêtements pour la belle saison.
«Fini les câlins! Il est temps d'empaqueter cet ours en peluche!» (Roman Dörr, OFDF)
Des cadeaux pour bébé
«Nous attendons notre premier enfant, qui va bientôt venir au monde. Ma famille compte nous rendre visite juste après la naissance, probablement les bras chargés de cadeaux. Ces présents peuvent-ils être emballés ou cela risque-t-il de poser des problèmes à la frontière? Suffit-il d'indiquer le contenu sur le papier cadeau? Ou vaut-il mieux vous laisser emballer les cadeaux après leur dédouanement?»
Réponse: la franchise-valeur est de 300 francs suisses pour l'importation de marchandises privées dans le trafic touristique. Elle s'applique également aux cadeaux. Les articles doivent donc être transportés et emballés de manière à ce que le personnel douanier puisse à tout moment procéder à un contrôle à la frontière. Ils doivent notamment être accompagnés des quittances d'achat. Emballer des cadeaux ne fait pas partie des tâches de l'OFDF: libre à vous d'empaqueter ou non les cadeaux.
À toute allure avec la «guimauve» (Roman Dörr, OFDF)
Une guimauve filant à toute allure
«Des amis bavarois ont offert un scooter à essence à notre fille pour son quatorzième anniversaire. Ils ont toutefois omis de déclarer ce cadeau surprise à l'importation. Nous souhaitons corriger cet oubli. Comme il s'agit d'un scooter d'une cylindrée de 50 cm3 seulement qui ressemble plus à une grosse guimauve rose qu'à autre chose, nous nous demandons s'il faut le dédouaner en tant que moto ou plutôt en tant que jouet pour enfant.»
Réponse: malgré sa couleur pastel, ce scooter est bel et bien un véhicule routier, qui doit être dédouané et taxé en tant que tel. Vous trouverez sur la page consacrée à l'importation en Suisseles documents à présenter au bureau de douane de votre choix. Notez toutefois que le dédouanement d'un véhicule prend un certain temps. Pour que nous puissions vous servir au mieux, nous vous prions de tenir compte des horaires d'ouverture des bureaux de douane, voire de convenir d'un rendez-vous auprès d'un bureau de douane de l'intérieur spécialisé dans l'importation de véhicules. Avant le dédouanement à l'importation, veuillez vérifier auprès du service cantonal des automobiles que le véhicule respecte les normes légales et est admis en Suisse
Récemment, au funiculaire de Vitznau: «Pourriez-vous timbrer mon bordereau vert pour que je puisse récupérer la TVA en Allemagne?»
Dédouanement en gare a posteriori
«Le week-end dernier, nous avons fait du shopping en Allemagne. Comme toutes les places de stationnement étaient occupées au poste frontière de Bâle/Weil am Rhein, nous n'avons pas pu faire timbrer par la douane le bordereau allemand de vente à l'exportation et sommes rentrés directement à la maison. Nous avons entre-temps appris que nous pouvions réparer cette omission dans n'importe quelle gare de Suisse. Le chef de gare ou un contrôleur peut-il confirmer l'exportation depuis l'Allemagne afin que nous récupérions la TVA lors de nos prochains achats?»
Réponse: l'information dont vous disposez est fausse. Ni la douane suisse ni les employés d'une compagnie de chemin de fer ne peuvent timbrer un bordereau allemand de vente à l'exportation. Cela relève de la compétence de l'autorité douanière étrangère.
Lors de l'importation en Suisse, si la franchise-valeur ou les franchises quantitatives sont dépassées, vous pouvez déclarer les marchandises du trafic touristique au moyen d'une boîte à déclarations à la frontière ou de l'application QuickZoll. Si vous n'avez pas déclaré les marchandises lors du passage de la frontière, vous pouvez vous dénoncer spontanément auprès de l'Antifraude douanière du niveau régional le plus proche (ancienne direction d'arrondissement).
