Si vous effectuez un vol transfrontalier en personne, vous devez vous renseigner auprès des aérodromes sur les dispositions douanières applicables lors de l’atterrissage ou du décollage.
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Pour les vols transfrontaliers, l'atterrissage et le décollage doivent en principe avoir lieu sur un aérodrome douanier (catégories A à C). Vous devez déclarer et, le cas échéant, dédouaner les marchandises que vous et vos passagers avez emportées ainsi que les éventuels travaux de maintenance ou de réparation.
Dans certains cas, l'atterrissage et le décollage sur un aérodrome non douanier de la catégorie D (aérodrome avec trafic toléré) est également possible.
Aérodromes, catégorie et contact (PDF, 715 kB, 21.12.2023)(pour les smartphones et les tablettes, l'application Adobe Reader est nécessaire)
Veuillez noter que l'aéronef lui-même peut être soumis à des formalités douanières. Vous trouverez ici des informations sur l'utilisation d'aéronefs non dédouanés.
Atterrissage sur un aérodrome de la catégorie D
Vous pouvez emprunter directement un aérodrome de la catégorie D si les conditions ci-après sont remplies.
- Votre domicile se situe en Suisse et vous volez avec un aéronef dédouané en Suisse OU votre domicile se trouve à l'étranger.
Si votre domicile se situe en Suisse et que vous utilisez un aéronef non dédouané, vous devez impérativement atterrir sur un aérodrome douanier des catégories A à C.
- Vous et vos passagers ne transportez que des marchandises destinées à votre usage personnel ou celui de vos passagers, dans les limites des franchises quantitatives et de la franchise-valeur, ou des marchandises que vous et vos passagers avez dédouanées en bonne et due forme avec QuickZoll. Le dédouanement doit avoir été effectué avant l'atterrissage.
- Vous avez dédouané au moyen de QuickZoll des travaux de maintenance ou de réparation réalisés sur un aéronef suisse utilisé exclusivement à des fins privées.
Veuillez tenir compte des exigences lors de travaux de maintenance ou de réparation.
Le dédouanement au moyen de QuickZoll doit avoir été effectué avant l'atterrissage.
Les travaux de maintenance ou de réparation impliquent toujours l'importation d'un objet, l'aéronef. Par conséquent, les travaux de maintenance ou de réparation (y compris le nouveau matériel monté) de plus de 300 francs sont toujours soumis à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), indépendamment du nombre de personnes transportées par l'aéronef. Voir aussi les autres exemples d'octroi de la franchise-valeur à plusieurs personnes. Lorsque vous déclarez des marchandises pour plusieurs personnes au moyen de l'application QuickZoll, vous devez introduire leur valeur une seconde fois sous «Saisissez encore une fois ici chaque objet d'une valeur supérieure à 300 francs nets».
Dans QuickZoll, vous devez indiquer le numéro de la facture et télécharger la facture pour les travaux de maintenance ou de réparation. S'il n'y a aucune facture définitive, vous devez passer par un aérodrome douanier (catégories A à C).
Vous devez indiquer le numéro de la quittance QuickZoll dans le dossier technique ou les documents correspondants. Demandez à recevoir la quittance par courriel et conservez-la.
Déclarations en douane pour vols transfrontaliers
Le formulaire complété et signé doit être transmis au responsable de l'aérodrome ou au bureau de douane de contrôle selon les dispositions de l'autorisation.
Certains aérodromes ont développé leurs propres formulaires (électroniques), qui sont reconnus par l'OFDF. Veuillez vous renseigner auprès des exploitants des aérodromes.
