Lors de l'entrée en Suisse, vous devez déclarer spontanément toutes les marchandises que vous transportez, tous les animaux que vous prenez avec vous ainsi que les travaux de réparation et d'entretien qui ont été effectués sur votre véhicule.
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Informations importantes
Si vous ne transportez que des marchandises qui ne sont assujetties à aucune redevance (marchandises en franchise de taxe sur la valeur ajoutée et de droits de douane) ou que vous avez dédouanées avec l'application QuickZoll et qui ne sont soumises ni à des restrictions ni à des interdictions, vous pouvez franchir la frontière sans effectuer une déclaration formelle.
Attention: des contrôles douaniers peuvent également avoir lieu à l'intérieur du pays. En pareil cas, il est trop tard pour remédier à une omission de la déclaration en douane. Vous êtes donc punissable si vous omettez de déclarer ou déclarez de façon inexacte des marchandises soumises à une interdiction, un permis ou des redevances.
Veuillez conserver pendant une année au moins les documents concernant la déclaration en douane que vous avez effectuée.
Types de déclaration
- Déclaration en douane verbale: Si le passage frontière est occupé par du personnel de la douane, vous pouvez déclarer verbalement toutes les marchandises que vous transportez (y c. les animaux et les biens qui ont été réparés à l'étranger).
- Déclaration en douane avec une application: Grâce à l'application QuickZoll, vous pouvez déclarer à l'importation, en toute simplicité, les marchandises destinées à votre usage privé ou à être offertes en cadeau, et payer directement les redevances dues, sans vous arrêter à la frontière.
- Déclaration en douane écrite (boîte à déclarations): Dans les endroits moins fréquentés, les passages frontières ne sont occupés que de façon sporadique ou ne le sont pas du tout. Certains d'entre eux sont munis de boîtes à déclarations qui vous permettent de déclarer vos marchandises par écrit.
- En train: Si vous franchissez la frontière en train, vous devez aussi déclarer vos marchandises à la douane.
- À l'aéroport (voie rouge ou verte): Dans les aéroports, la déclaration des marchandises s'opère par le choix de la voie verte ou de la voie rouge.
Signalisation des passages frontières inoccupés
AVEC possibilité d'autodéclaration écrite:
Vous pouvez franchir en tout temps les passages frontières signalés par ce tableau, même si vous emportez des marchandises qui doivent être déclarées.
Si du personnel de la douane est présent, vous pouvez déclarer vos marchandises verbalement.
Si aucun personnel de la douane n'est présent, vous devez déclarer vos marchandises avec l'application QuickZoll ou par écrit. Si vous transportez des marchandises qui sont soumises à des restrictions ou des autorisations, vous devez emprunter un passage frontière occupé.
SANS possibilité d'autodéclaration écrite:
Vous ne pouvez franchir les passages frontières signalés par ce tableau qu'aux conditions suivantes:
Les marchandises emportées:
- n'excèdent pas le cadre des franchises quantitatives et de la franchise-valeur ou ont été dédouanées au moyen de l'application QuickZoll;
- ne sont soumises ni à des restrictions ni à des interdictions et ne sont assujetties ni à un certificat ni à un permis. Vous trouverez davantage d'informations à ce sujet sous la rubrique Restrictions.
Si vous emportez d'autres marchandises, vous devez emprunter le passage frontière le plus proche indiqué sur le panneau.
