Des vêtements disparus, des tapis volants et un cadeau d'anniversaire
L'administration des douanes reçoit chaque jour des dizaines de questions de citoyens domiciliés en Suisse ou à l'étranger, qui souhaitent savoir à quoi ils doivent faire attention en important ou en exportant des marchandises. Forum D. vous propose un pot-pourri de messages prouvant que, dans la vie, il faut s'attendre à tout.
24.06.2021, par Roman Dörr, expert de douane, Douane Bâle Sud
Souvenir stupide
« Lors de mes dernières vacances, j'ai décidé spontanément de me faire un tatouage en souvenir sur le bras droit. Entretemps, j'ai trouvé ça vraiment stupide et je voudrais me faire enlever ce petit souvenir de préférence à l'étranger. Est-ce que ce traitement est soumis à des droits de douane d'une quelconque manière?»
Le principe est le suivant: dans votre cas, il est question d'un détatouage qui est un service que vous payez à l'étranger. Cela ne génère pas de taxe suisse. Vous n'avez pas à compter de frais lors de votre retour.
Disparition de vêtements
«Nous attendons depuis dix jours pile un colis contenant les vêtements sales de notre petite fille, qui a été déposé à la poste allemande avant qu'elle ne rentre de vacances. Selon le programme de suivi d'envoi, il devrait déjà être en Suisse et préparé à la livraison. Comme notre petite n'a, à présent, plus d'habits propres, elle se balade dans les miens. Est-ce qu'à tout hasard le paquet se trouve à votre bureau de douane? Si ce n'est pas le cas, vous serait-il possible de glisser un mot en notre faveur au service de livraison pour que notre petite fille retrouve ses vêtements aussi vite que possible?»
Le principe est le suivant: c'est toujours embêtant lorsque la poste ou les envois par courrier sont retardés ou même n'arrivent pas du tout. Malheureusement, nous ne savons pas où se trouve votre paquet actuellement, car la douane suisse ne stocke aucun envoi. Le transport et le traitement des envois incombent à l'entreprise de courrier mandatée. Le statut de suivi d'envoi qui indique «à la douane», par exemple, signifie que le paquet se trouve dans le dépôt de l'entreprise de courrier mais qu'il doit encore être dédouané avant la livraison.
Cadeau d'anniversaire surprise
«Je prévois d'envoyer un colis à mon amie suissesse pour son anniversaire. Suis-je autorisé à y glisser entre autres une petite quantité de gel douche et de parfum qui lui rappellera mon odeur?»
Le principe est le suivant: les petits cadeaux entretiennent l'amitié. Du point de vue douanier, rien ne vient s'opposer à votre souhait. Les cadeaux envoyés par des particuliers domiciliés à l'étranger à des particuliers résidant en Suisse sont admis en franchise si leur valeur ne dépasse pas 100 francs. Les cadeaux doivent être déclarés comme tels conformément aux conditions du transporteur mandaté. Cette règle ne s'applique pas aux boissons alcooliques et aux tabacs manufacturés. Veuillez prêter attention aux éventuelles restrictions, autorisations et interdictions, ainsi qu'aux conditions de transport des services de courrier ou de poste mandatés.
En vacances avec un spray au poivre
«Pour les vacances, je voudrais donner un spray au poivre à ma copine pour sa défense personnelle. Est-ce que c'est autorisé de l'emmener en Afrique du Sud, s'il s'agit d'un spray au poivre autorisé par le droit suisse?»
Le principe est le suivant: c'est très attentionné de votre part de penser à la sécurité de votre copine. Néanmoins, nous ne connaissons pas les lois en vigueur en Afrique du Sud. Veuillez vous renseigner au préalable auprès de votre compagnie de vol ainsi qu'auprès des autorités douanières de votre pays de destination de vacances afin de savoir s'il est permis de se déplacer avec un spray au poivre dans votre bagage et de l'importer.
Des tapis d'Antalya
«Pendant mes vacances d'été, je me suis probablement fait arnaquer par un marchand de tapis à Antalya. J'ai demandé qui devait payer les droits de douane et la TVA lors de l'importation en Suisse ce à quoi le vendeur a répondu:«Nous avons nos propres moyens.» C'est pourquoi je suppose que les marchandises ont été passées en contrebande à la douane. Que dois-je faire lorsque les tapis seront livrés chez moi? Qu'est-ce qui doit être fourni, pour que je puisse être sûr que tout s'est déroulé dans les règles lors de l'importation?»
Le principe est le suivant: il arrive fréquemment, que des marchandises soient passées en contrebande à la douane. Lorsque le livreur sonnera à votre porte pour vous livrer le tapis commandé, il ne doit pas seulement vous fournir une attestation de livraison, mais également une décision de taxation établie lors de l'importation. Si ce n'est pas le cas, vous avez la possibilité de déclarer le tapis à l'importation à posteriori. Envoyez la facture ainsi que les autres documents reçus avec une demande de taxation à posteriori au niveau régional Douane (autrefois la direction d'arrondissement) auquel appartient votre canton de résidence. Là-bas, le tapis sera dédouané et imposé. Finalement, vous obtiendrez une décision de taxation dont vous pourrez acquitter le montant à l'aide du bulletin de versement joint.
