Produits cosmétiques pour des vacances à la plage, franchise spéciale pour les familles et quelques clics de trop
L’administration des douanes reçoit chaque jour des dizaines de questions de citoyens domiciliés en Suisse ou à l’étranger. Forum D. vous propose un pot-pourri des messages les plus amusants prouvant que, dans la vie, il faut s’attendre à tout.
11.06.2020, par Roman Dörr, expert de douane, inspection de douane de Pratteln
Vacances
«Comment dois-je procéder lorsque je réserve des vacances en Allemagne? Dois-je les dédouaner en Suisse? À qui puis-je demander le remboursement de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) allemande: à la douane suisse ou à la douane allemande?»
Lorsque vous franchissez la frontière, vous pouvez déclarer uniquement les marchandises que vous transportez (marchandises physiques). Les vacances sont une prestation fournie à l’étranger. Malheureusement, nous ne pouvons pas rembourser la TVA étrangère.
Robe de mariée
«Voici ma question: devrai-je payer des redevances d’entrée si j’achète une robe de mariée en Allemagne et que je l’importe moi-même en Suisse? Si la réponse est oui, à combien ces redevances s’élèveront-elles, sachant que la robe coûte environ 900 euros? Devrai-je vraiment payer les droits de douane et la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) pour ce vêtement, même si je ne le porte qu’une seule fois?»
La réponse est oui. Le fait de ne porter qu’une seule fois votre robe de mariée ne vous dispense pas de l’obligation de payer des redevances d’entrée (droits de douane et TVA). En outre, la valeur de la marchandise dépasse la franchise-valeur de 300 francs. Afin de vous acquitter facilement des droits de douane et de la TVA, vous pouvez déclarer votre achat au moyen de la boîte à déclarations ou de l’application «QuickZoll». Si vous souhaitez vous faire livrer votre robe de mariée par poste ou service de courrier rapide, vous trouverez des exemples de calcul des frais de dédouanement sous le lien suivant: Achats effectués sur Internet, envois postaux et envois expédiés par courrier rapide. Nous vous souhaitons un mariage mémorable.
Quelques clics de trop
«Après une fête d’anniversaire bien arrosée, j’ai fait des folies sur Internet. J’ai acheté plein de choses dont je ne veux plus à présent. Si je renvoie les marchandises à l’étranger, les redevances d’entrée me seront-elles remboursées?»
Un remboursement des redevances est en principe possible. Vous trouverez la réglementation relative au renvoi de marchandises étrangères et les conditions de remboursement sous les liens suivants: Envoi de lettres et de paquets et Publications taxe sur la valeur ajoutée. Cliquez sur le document «18.86 Remboursement des redevances d’entrée du fait de la réexportation» pour des informations détaillées.
Produits cosmétiques pour des vacances à la plage
«Pour être à mon avantage pendant mes vacances au bord de l’Adriatique, j’aimerais commander divers produits cosmétiques sur Internet. En ai-je le droit ou devrai-je voyager sans maquillage?»
Il n’y aucun mal à vouloir être à son avantage à la plage. Vous pouvez donc commander sans problème des produits cosmétiques sur Internet. Vous trouverez des informations sur les redevances à acquitter en cas d’importation dans le trafic postal ou le trafic de courrier rapide sous le lien suivant: Achats effectués sur Internet, envois postaux et envois expédiés par courrier rapide.
Landau
«Pour notre bébé, nous souhaiterions acheter en France un landau neuf d’une valeur de 1200 euros et l’acheminer à travers la frontière. On nous a dit que les objets d’occasion pouvaient être importés en franchise de redevances. Un landau que l’on vient d’acquérir et dans lequel on place son bébé dès la sortie du magasin est-il considéré comme objet d’occasion? Ou devrons-nous payer des redevances?»
Un landau qui vient d’être acquis ne peut pas être considéré comme objet d’occasion, même si vous y placez votre bébé immédiatement après avoir quitté le magasin à l’étranger. Par conséquent, les redevances sont dues lors du franchissement de la frontière. Les dispositions régissant le trafic touristique sont applicables.
Franchise spéciale pour les familles
«Est-il exact que la franchise-valeur de 300 francs est applicable par personne? Notre famille compte six personnes. Pour des raisons logistiques, nous ne pouvons cependant pas tous aller faire les courses à l’étranger en même temps. Si je présente le livret de famille aux gardes-frontière lors de mon retour en Suisse, pourrai-je bénéficier de la franchise-valeur pour l’ensemble de ma famille?»
La franchise-valeur de 300 francs est applicable par personne et par jour. Afin que vous puissiez importer en franchise de redevances les achats effectués à l’étranger pour votre famille en vue d’un usage privé, les personnes auxquelles ces achats sont destinés doivent également être présentes lors du franchissement de la frontière. Si la franchise-valeur et les franchises quantitatives sont dépassées, vous devez déclarer toutes les marchandises. Pour ce faire, vous pouvez utiliser l’application «QuickZoll» ou les boîtes à déclarations installées aux postes frontières inoccupés (voir Emplacements des boîtes à déclarations).
Forum D. souhaite un bel été à toutes ses lectrices et à tous ses lecteurs.
