L'administration des douanes reçoit chaque jour des dizaines de questions de citoyens domiciliés en Suisse ou à l'étranger. Forum D. vous propose un pot-pourri des messages les plus amusants prouvant que, dans la vie, il faut s'attendre à tout.
11.12.2020, par Roman Dörr, expert de douane, inspection de douane de Pratteln
Oursons gélifiés
«Je suis artiste plasticienne et j'exposerai une installation d'art dans un musée suisse pendant les mois d'hiver à venir. J'ai besoin de 300 kilogrammes d'oursons gélifiés pour réaliser cette création. Je les achèterai directement dans un entrepôt en Allemagne et j'irai les chercher moi-même avec ma voiture. Dois-je les dédouaner? Si oui, à quelle hauteur? Me faut-il une attestation du musée pour la douane en vue de l'importation des oursons gélifiés? L'installation ne sera pas à vendre. La marchandise sera entreposée chez moi à l'issue de l'exposition.»
Réponse: les oursons gélifiés doivent être dédouanés en tant que marchandises commerciales et sont soumis aux redevances d'entrée (droits de douane et TVA) même s'ils ne sont pas destinés à être mangés, mais sont importés en vue de la création d'une œuvre d'art en Suisse. Font exception les œuvres d'art qui sont produites à l'étranger, puis importées en Suisse par l'artiste lui-même ou introduites sur le territoire suisse sur mandat de celui-ci. Les marchandises peuvent être déclarées durant les heures d'ouverture aux bureaux de douane frontaliers occupés par du personnel. Il est possible de procéder à la déclaration préalable d'un lot de marchandises dans le système «e-dec web» en se basant sur le tarif des douanes suisses «Tares» ou simplement de faire appel à un transitaire pour le dédouanement.
Un paquet égaré
«Comme chaque année, j'ai envoyé un cadeau de Noël par service de courrier à une amie vivant en Suisse. C'est la première fois qu'elle ne le reçoit pas. Se pourrait-il que mon paquet soit quelque part dans les locaux de la douane? Pourriez-vous m'aider à le retrouver?»
Réponse: il est regrettable que des cadeaux de Noël arrivent avec du retard ou pas du tout. Nous ne pouvons malheureusement pas vous dire où votre paquet se trouve actuellement, car la douane suisse n'entrepose pas de colis. Le transport et le traitement des envois incombent à l'entreprise de courrier mandatée. Utilisé pour permettre le suivi des envois, le statut «à la douane» signifie qu'un paquet se trouve dans l'entrepôt de cette entreprise, mais doit être dédouané avant d'être livré.
Importation de vélo
«Je souhaitais commander un vélo en ligne en Allemagne. Cependant, le fournisseur m'a informé que, contrairement aux autres vélos, il ne pouvait actuellement pas exporter de vélos de randonnée «en raison du renforcement des dispositions douanières suisses». Est-ce le cas pour le moment seulement et un changement est-il prévisible dans un avenir proche? Pourquoi l'importation de vélos de randonnée est-elle interdite, alors que les vélos tout terrain peuvent par exemple être importés sans problème?»
Réponse: c'est une bonne question, car nous ignorions l'existence d'une telle «réglementation douanière». Les vélos de randonnée bénéficient, à l'importation, du même traitement douanier que les autres vélos. Les prescriptions exposées ici s'appliquent aux importations par voie postale ou par une entreprise de courrier. Si vous souhaitez importer vous-même un vélo de l'étranger, veuillez suivre les dispositions relatives à l'importation dans le cadre du trafic touristique. Nous vous souhaitons bonne route.
Spécialités glaronnaises
«Nous avons des connaissances aux États-Unis dont les ancêtres ont émigré du canton de Glaris vers 1860. Comme nous souhaitons rester en contact, nous aimerions les surprendre pour Noël avec des produits typiquement glaronnais de la patrie de leurs aïeux. Afin de déterminer si ce projet est réalisable, nous aimerions savoir s'il est permis d'envoyer des spécialités glaronnaises par voie postale d'«Old Glarus» à New Glarus.»
Réponse: c'est une idée fantastique de penser à New Glarus! Les prescriptions relatives au transport émises par l'entreprise mandatée qui procède à la déclaration en douane lors de l'exportation s'appliquent à l'exportation de marchandises par la poste ou un service de courrier. Depuis 2019, il est obligatoire d'établir par voie électronique les documents d'accompagnement des colis postaux. Veuillez également tenir compte de toutes les autres informations relatives à l'envoi postal de cadeaux. Afin de vous assurer que l'envoi arrive bel et bien à destination, nous vous recommandons de consulter le site Internet de l'entreprise de courrier et des autorités douanières américaines.
