Des provisions pour chameau, une air guitar et un tapis non déclaré
L'administration des douanes reçoit chaque jour des dizaines de questions de citoyens domiciliés en Suisse ou à l'étranger. Forum D. vous propose un pot-pourri des messages les plus amusants prouvant que, dans la vie, il faut s'attendre à tout.
16.03.2021, par Roman Dörr, expert de douane, douane Bâle Sud
Provisions
«Le printemps prochain, je prévois de faire un trekking à dos de chameau dans le désert du Sinai. Je prendrai un vol de Genève à Sharm El Sheikh. Puis-je emporter quelques paquets de provisions contenant de la viande séchée, du pumpernickel et des pommes séchées pour mon chameau et moi-même? Quelle est la réglementation en vigueur? Existe-t-il une liste actuelle des denrées alimentaires autorisées? Je vous remercie pour votre réponse.»
Le principe est le suivant: partager ses provisions de voyage avec un chameau est une excellente idée. Reste à savoir si votre compagnon aime la viande séchée. Il n’est pas interdit d’exporter des denrées alimentaires depuis la Suisse, mais la marchandise doit néanmoins respecter les réglementations en vigueur dans le pays d’importation. Nous vous conseillons donc de vous renseigner sur les dispositions d’importation locales avant votre départ. Nous vous souhaitons de belles vacances.
Un lit à zéro euro
«Il y a quelques temps, j’ai acquis un bon d’achat auprès d’un fabricant de meubles allemand et je m’en suis servi pour m’acheter un lit. Le vendeur m’a dit que je recevrais une facture de zéro euro. Comment dédouaner un objet dont la valeur est de zéro euro?»
Le principe est le suivant: dans le cas présent, zéro n’est pas égal à zéro. Bien que vous n’ayez pas déboursé d’argent pour acquérir ce lit, ce dernier n’en a pas moins une valeur marchande. Vous vous acquittez de ce montant en utilisant votre bon d’achat, qui fait donc office d’argent comptant. Nous partons du principe que la valeur indiquée sur la facture l’est uniquement à titre formel. Si vous importez personnellement votre lit, celui-ci est admis en franchise dans la mesure où son prix n’excède pas la franchise-valeur de 300 francs. S’il dépasse ce montant, vous devez le faire taxer et payer la TVA. Vous pouvez dédouaner votre lit par exemple au moyen de notre application QuickZoll. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet sur la page Importation en Suisse.
Air guitar d’occasion
«Il y a une semaine, j’ai acheté une air guitar d’occasion sur Internet, car je souhaite en jouer durant mon temps libre. Le paquet est arrivé hier, mais il contenait seulement un étui à guitare défectueux et un vieux balai. Pourriez-vous me dire où se trouve ma guitare?»
Le principe est le suivant: votre instrument ne se trouve malheureusement pas à la douane. Le concept de l’air guitar est bien connu: il s’agit d’une guitare électrique imaginaire dont on feint seulement de jouer. Si vous avez effectivement commandé un tel instrument, le fait que vous ayez reçu un étui vide n’a rien de surprenant. Le balai joint à la commande semble néanmoins indiquer que l’on vous a vendu un modèle de luxe. Si vous vous attendiez à recevoir un véritable instrument que vous auriez pu tenir «physiquement» entre vos mains, nous vous prions de contacter l'expéditeur ou le service de livraison responsable.
Tapis non dédouané
«Cela fait un certain temps que ma «petite voix intérieure» me tourmente et que la mauvaise conscience me ronge. Je souhaiterais donc savoir si nous étions censés déclarer le souvenir ramené de nos dernières vacances: un tapis acheté en Tunisie à un prix probablement trop élevé. À notre retour, nous avons traversé tranquillement la douane de l’aéroport de Zurich aux environs de 21 heures avec ce paquet aux dimensions peu discrètes. Arrivés à la maison, nous avons été assaillis par les remords et nous nous sommes demandé comment l’idée d’importer en douce un tapis d’une valeur de 1135 francs avait pu nous traverser l’esprit… Plus jamais! Toujours est-il que le tapis en question se trouve désormais dans notre chambre à coucher. Je vous serais reconnaissant si vous pouviez m’aider à soulager ma conscience.»
Le principe est le suivant: le fait que vous nous ayez contactés témoigne d’une intégrité tout à fait exemplaire. La procédure est simple: vous devez envoyer une demande de dédouanement subséquent signée à l'Antifraude douanière du niveau régional de la douane (autrefois appelé «direction d’arrondissement») du canton dans lequel vous êtes domicilié. Expliquez en quelques phrases ce qui s’est passé et indiquez le type, les dimensions, le poids et la valeur du tapis. Joignez-y la quittance d’achat (si disponible) et éventuellement une photo de l’objet. Le niveau régional procédera à la taxation et vous enverra le justificatif d’importation accompagné d’un bulletin de versement pour vous permettre de régler votre dû. En général, nous ne prononçons aucune sanction lorsque l'infraction porte uniquement sur des redevances et que le montant de ces dernières est acquitté.
-web.jpg)
