L'administration des douanes reçoit chaque jour des dizaines de questions de citoyens domiciliés en Suisse ou à l'étranger, qui souhaitent savoir à quoi ils doivent faire attention en important ou en exportant des marchandises. Forum D. vous propose un pot-pourri de messages prouvant que, dans la vie, il faut s'attendre à tout.
07.12.2021, propos recueillis par Roman Dörr, expert de douane, Douane Basel Süd
«Pour surprendre mon copain à Noël, je nous ai acheté des bagues en Suisse. Je souhaiterais que nous les portions temporairement lors de nos fiançailles, que nous célébrerons à Noël chez nos parents en Allemagne. Devrai-je payer des droits de douane? Ou ferais-je mieux de laisser les bagues de fiançailles ici et de repousser la fête?»
Notre réponse: il faut célébrer les fêtes au moment où elles tombent. Vous ne devez pas repousser vos fiançailles, bien au contraire! Si vous partez à l'étranger, demandez auprès d'un bureau de douane de frontière ouvert, dans le cadre du trafic touristique, un certificat de prise en note pour l'exportation temporaire (form. 11.63). Pour ce faire, présentez les bagues et la quittance d'achat. De retour en Suisse, remettez le certificat de prise en note. Il n'y a pas besoin de payer de redevances pour établir ce certificat. Renseignez-vous avant le voyage auprès de l'administration des douanes étrangère au sujet des conditions d'importation temporaire de marchandises.
«Début décembre, j'ai envoyé à mes petits-enfants en Suisse un sac de Saint-Nicolas contenant des pommes, des mandarines, des oranges, des poires séchées, des figues, des dattes, des noix, des Saint-Nicolas en chocolat et des pains d'épices. À l'arrivée, la déception fut de taille: quelqu'un avait dévoré - quel cochon! - la moitié du sac. Mais qui s'est donc servi, la douane suisse ou la douane allemande? Je veux des preuves!»
Notre réponse: nous comprenons votre colère. Il est toujours fâcheux de recevoir des colis incomplets, ou de ne pas les recevoir du tout. Malheureusement, ce ne sont pas les bureaux de douane suisses, mais les entreprises de transports, qui acheminent les marchandises et les déclarent à l'importation. Nous ne pouvons donc pas vous dire pourquoi votre paquet est arrivé à moitié vide. Pour élucider cette affaire, nous vous prions de vous adresser au service de courrier ou de poste compétent.
«Nous prévoyons de partir à Noël avec nos enfants pour la Thaïlande en passant par Singapour. Nous aurons donc un changement à effectuer. N'aurons-nous pas de souci si nous emportons en Thaïlande dans nos bagages à main deux iPad dans un emballage cadeau, puis que nous les rapportons en Suisse, toujours dans nos bagages à main? Devons-nous prendre la quittance d'achat avec nous?»
Notre réponse: c'est une excellente idée pour illuminer les vacances de vos enfants. En principe, les iPad, de même que les ordinateurs utilisés, font partie des effets personnels des voyageurs. Or, comme les deux appareils sont neufs et emballés sous forme de cadeaux, nous vous conseillons d'établir un certificat de prise en note pour l'exportation auprès du bureau de douane suisse de l'aéroport et d'adjoindre une copie de la quittance d'achat. Renseignez-vous aussi auprès de l'agence de voyage sur les conditions d'importation temporaire de ces appareils fixées par les autorités douanières de votre pays de destination de vacances. Puisque les tablettes font partie des effets personnels, il faudrait peut-être réfléchir à les offrir aux enfants avant le départ et à les glisser dans les bagages de votre progéniture. Cela vous permettra de diminuer les efforts de préparation du voyage et ménagera vos nerfs. Profitez bien!
«Je souhaiterais acheter pour les fêtes de Noël une oie grasse en Allemagne. Congelée, elle pèse plus de 3,5 kilos et dépasse donc la franchise quantitative. Dois-je donc la décongeler avant de l'emporter ou la volaille congelée est-elle soumise à une réglementation particulière?»
Notre réponse: la franchise quantitative de la viande, qu'elle soit fraîche, réfrigérée ou congelée, est de 1 kilo par personne pour les besoins personnels des particuliers. Il ne sert donc à rien de décongeler votre oie. Si l'animal pèse plus de 1 kilo, vous payerez 17 francs de droits de douane par kilo pour un surplus allant jusqu'à 10 kilos. Au-delà de ce poids, vous payerez 23 francs par kilo. Nous vous souhaitons d'avance un bon appétit.
La rédaction de Forum D. souhaite un joyeux Noël et une bonne année à ses lectrices et lecteurs.
