Marchandises en provenance du Liechtenstein, lapins de Pâques trompeurs et dent arrachée
L’administration des douanes reçoit chaque jour des dizaines de questions de citoyens domiciliés en Suisse ou à l’étranger. Forum D. vous propose un pot-pourri des messages les plus amusants prouvant que, dans la vie, il faut s’attendre à tout.
07.04.2020, par Roman Dörr, expert de douane, inspection de douane de Pratteln
États d’âme
«Chaque fois que je voyage, je me retrouve face au même problème: j’éprouve des remords, car je ne sais pas ce que j’ai le droit de ramener en franchise. Pourriez-vous s’il vous plaît me renseigner sur la quantité et la nature des objets importables en Suisse?»
Il faut admettre que les dispositions douanières sont parfois compliquées et qu’il peut être difficile de s’y retrouver. Vous ne devez pas éprouver de remords lorsque vous faites entrer des marchandises en Suisse en tant que particulier. Vous trouverez sur notre site Internet une page consacrée à la nature des biens et aux quantités qu’il est autorisé d’importer: Franchises quantitatives et franchise-valeur.
Dédouanement de marchandises provenant de la Principauté de Liechtenstein
«Samedi prochain, je me rends au Liechtenstein pour acheter un lit à un particulier. Dois-je le déclarer à la douane à mon retour en Suisse? Le cas échéant, à quel poste frontière et qu’est-ce que cela va me coûter environ?»
Depuis 1924, la Suisse et la Principauté de Liechtenstein font partie d’une union sur le plan monétaire, postal et douanier. Ainsi, vous ne trouverez aucun poste frontière entre les deux pays. Cela signifie que les marchandises achetées sur le territoire de la Principauté puis importés en Suisse ne doivent être ni déclarées, ni dédouanées, ni imposées. Vous pouvez les ramener avec vous sans autre formalité.
Lapins de Pâques trompeurs
«Un chargement en provenance d’Asie contenant des articles de Pâques est arrivé aujourd’hui à notre entrepôt. Afin de pouvoir déclarer correctement la marchandise, nous sommes en train de contrôler les différents articles. Nous avons constaté que les lapins «Pavarotti» avaient vraisemblablement été dotés du mauvais module vocal. D’où notre question: est-il exceptionnellement possible de déclarer des lapins de Pâques qui, au lieu de d’entonner «O Sole Mio», chantent «Jingle Bells» à tue-tête, en tant qu’articles de Noël?»
On n’est jamais au bout de ses surprises! Au premier abord, il manque un élément crucial pour que ces lapins se voient remettre le titre de lapins de Pâques et puissent ainsi entrer dans la catégorie des articles de fêtes: un œuf. Pour pouvoir vérifier le classement tarifaire et vous délivrer un renseignement contraignant à ce sujet, nous vous recommandons de nous faire parvenir un modèle de vos «Pavarottis». Dans cette optique, nous vous prions de prendre contact avec la direction de votre arrondissement douanier ou avec la direction de l’AFD.
Dent arrachée
«Mon dentiste, dont le cabinet est en France, va prochainement m’arracher une dent. Dois-je payer une taxe pour cette opération lors de mon retour en Suisse? Est-il possible d’être exonéré si je présente la dent arrachée à la douane?»
Heureusement pour vous, seules les marchandises physiquement présentes lors du passage de la frontière suisse peuvent être dédouanées. L’arrachage d’une dent est considéré comme une prestation acquise à l’étranger. Cette opération n’est donc pas soumise à la taxe lorsque vous traversez la frontière, même si vous emportez avec vous la dent arrachée. Par contre, les prothèses dentaires importées doivent être déclarées lorsque qu’elles excèdent la franchise de 300 francs.
Vespa non déclarée
«L’année passée, nous avons quitté l’Italie pour nous installer en Suisse. Mon mari a emporté sa Vespa. Il ne l’a pas déclarée à la douane, car il n’arrivait pas à se séparer de son ancien numéro de plaque! Il a fallu beaucoup insister, mais mon mari s’est finalement résolu à immatriculer son véhicule en Suisse. Est-ce encore possible?»
Parfois, il faut faire preuve de patience et de persuasion, pour que soit fait ce qui est juste! Les effets de déménagement peuvent être déclarés pour l’importation en franchise jusqu’à 24 mois après la première entrée en Suisse. Le bien doit cependant être utilisé par la personne déménageant depuis au minimum six mois avant le passage de la frontière. Cette règle s’applique pour l’ensemble des objets, des animaux de compagnie et des véhicules détenus par le ménage. Les conditions peuvent être consultées sur notre page Internet consacrée aux effets de déménagement.
Cadeau d’anniversaire
«Pour son anniversaire, j’aimerais envoyer à ma mère, qui vit en Chine, huit pieds de porc congelés depuis la Suisse. Est-ce possible? Si oui, comment dois-je procéder pour préparer cet envoi? Ai-je besoin d’une autorisation? Comment puis-je la recevoir? Je vous remercie de bien vouloir m’indiquer en détail les différentes procédures possibles.»
Cela nous réjouit que vous vouliez faire un cadeau à votre mère! L’exportation d’abats congelés hors de Suisse par la poste ou par coursier ne pose aucun problème pour la douane suisse, comme vous pouvez le constater en consultant la page Internet relatives aux exportations depuis la Suisse. Nous vous conseillons plutôt de vous renseigner avant votre envoi auprès des autorités douanières du pays où vous souhaiter envoyer votre paquet pour connaître leurs conditions d’importation. Avez-vous la certitude que les pieds de porc seront toujours congelés lorsqu’ils arriveront à destination?
