Il existe les possibilités de téléchargement suivantes des documents douaniers (par ex. factures, bordereaux de redevances, décisions de taxation et justificatifs de remboursement) depuis le nouveau système de gestion du trafic des marchandises « Passar » :
1) Via un logiciel de dédouanement (interface API)
Si vous travaillez avec un logiciel de dédouanement, vous pouvez télécharger les documents via une interface API. Pour ce faire, vous devez vous enregistrer sur l’ePortal en sélectionnant le rôle de partenaire commercial « Trafic des marchandises ». Vous trouverez de plus amples informations sur cette page (en particulier étapes 4 et 5).
2) Sur l’ePortal (avec enregistrement)
Vous pouvez télécharger vos documents directement via l’application web gratuite « Chartera Output », disponible sur l’ePortal. Pour ce faire, vous devez vous enregistrer sur l’ePortal en sélectionnant le rôle de partenaire commercial « Téléchargement de documents trafic marchandise ». Informations complémentaires
3) Avec un code d’accès (sans enregistrement)
Vous pouvez télécharger vos documents même sans enregistrement. Demandez le numéro de la déclaration en douane (même numéro que la décision de taxation) ainsi que le code d’accès correspondant à votre prestataire de services douaniers (par ex. transitaire). Téléchargez ensuite la décision de taxation électronique via la fonction d’accès de Chartera Output (application web en dehors de l’ePortal). Le téléchargement ne fonctionne que pour les requêtes individuelles ; il n’est pas possible de procéder à des requêtes massives.
Veuillez noter que Chartera Output (ePortal) et Chartera Output (application web en dehors de l’ePortal) constituent deux systèmes distincts liés à des conditions et à des usages différents (voir tableau ci-dessous).
Téléchargement de documents depuis Passar et e-dec : vue d’ensemble
Durant la phase transitoire et jusqu’au remplacement complet d’e-dec par Passar, les documents douaniers doivent être téléchargés séparément depuis e-dec et Passar.
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e-dec |
Passar |
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Téléchargement avec enregistrement (clients de la douane et partenaires commerciaux de l’OFDF) |
Condition : certificat GCD (IDE)
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Condition : enregistrement sur l’ePortal (identifiant de partenaire commercial)
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Téléchargement sans enregistrement (de manière anonyme) |
Condition : obtention d’un code d’accès (par ex. par l’intermédiaire d’un prestataire de services douaniers) |
Condition : obtention d’un code d’accès (par ex. par l’intermédiaire d’un prestataire de services douaniers) |
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