Depuis la mise en service de Passar 1.0 le 1er juin 2023, les opérations relatives au transit et à l’exportation sont progressivement exécutées dans Passar. Les dates butoirs ont été fixées par l’Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF) en accord avec l’économie.
- Exportation auprès d'un bureau de douane suisse (PM1)
- Ouverture du transit international auprès d’un bureau de douane suisse (PM2)
- Ouverture du transit international en tant qu’expéditeur agréé dans le cadre de la procédure à domicile (PM3)
- Transit à destination de la Suisse et apurement auprès d’un bureau de douane suisse (PM6)
- Transit à destination de la Suisse et apurement au domicile / lieu agréé (PM7)
- Transit national (PM8)
Exportation auprès d'un bureau de douane suisse (PM1)
Cette opération correspond à l’ancienne exportation à la frontière. Dans la documentation technique de Passar pour les développeurs de logiciels, elle est désignée en tant que processus relatif aux marchandises PM1.
Notice pour les transitaires – l’essentiel en bref (PDF, 176 kB, 07.05.2024)
Téléchargement des DTe depuis Passar
Ouverture du transit international auprès d’un bureau de douane suisse (PM2)
Cette opération correspond à l’ancienne ouverture d’opérations de transit en Suisse depuis un bureau de douane de frontière à destination de l’étranger (y compris l’ouverture auprès d’un bureau de douane intérieur tel qu’un aéroport ou un entrepôt douanier ouvert). Dans la documentation technique de Passar pour les développeurs de logiciels, elle est désignée en tant que processus relatif aux marchandises PM2 (WP2 en allemand).
Notice pour les transitaires – l’essentiel en bref (PDF, 150 kB, 22.11.2023)
Feuille d’information « NCTS: document d’accompagnement transit draft » (PDF, 114 kB, 22.11.2023)
Ouverture du transit international en tant qu’expéditeur agréé dans le cadre de la procédure à domicile (PM3)
Cette opération correspond à l’ancienne ouverture d’opérations de transit en Suisse au domicile d’un expéditeur agréé (Ea) à destination de l’étranger. Dans la documentation technique de Passar pour les développeurs de logiciels, elle est désignée en tant que processus relatif aux marchandises PM3 (WP3 en allemand).
Notice pour les expéditeurs agréés – l’essentiel en bref (PDF, 160 kB, 06.12.2023)
Publications relatives aux destinataires et expéditeurs agréés
Le document d'accompagnement transit (DDA / DDA Draft) a un aspect différent, est-ce normal ?
Oui. Le passage de la phase 4 à la phase 5 du NCTS au niveau européen a des répercussions sur le contenu et la présentation du DDA. Le nouveau DDA phase 5 est désormais publié (Lien). La phase de transition entraîne déjà quelques changements dans le DDA / DDA Draft :
- Certains champs sont dotés de codes supplémentaires, par exemple les champs 18 et 21.
- D'autres champs restent désormais vides, par exemple les champs Destinataire Security (S06) et Expéditeur Security (S04).
- Dans la phase de transition, il est possible d'avoir aussi bien le « vieux » layout phase 4 que le nouveau DDA phase 5 pour les MRN étrangers.
Transit à destination de la Suisse et apurement auprès d’un bureau de douane suisse (PM6)
Cette opération correspond à l’ancien transit à destination de la Suisse et apurement à la frontière. Dans la documentation technique de Passar pour les développeurs de logiciels, elle est désignée en tant que processus relatif aux marchandises PM6.
Notice pour les transitaires – l’essentiel en bref (PDF, 109 kB, 23.01.2024)
Transit à destination de la Suisse et apurement au domicile / lieu agréé (PM7)
Cette opération correspond à l’ancien transit à destination de la Suisse et apurement au domicile / lieu agréé. Dans la documentation technique de Passar pour les développeurs de logiciels, elle est désignée en tant que processus relatif aux marchandises PM7.
Notice pour les destinataires agréés – l’essentiel en bref (PDF, 112 kB, 23.01.2024)
Publications relatives aux destinataires et expéditeurs agréés
Transit national (PM8)
Cette opération correspond à l’ancien régime de transit national. Dans la documentation technique de Passar pour les développeurs de logiciels, elle est désignée en tant que processus relatif aux marchandises PM8.
Notice pour les transitaires – l’essentiel en bref (PDF, 163 kB, 08.04.2024)
Publications relatives aux destinataires et expéditeurs agréés
