Marche à suivre pour le passage à Passar 1.0

Depuis la mise en service de Passar 1.0 le 1er juin 2023, les opérations relatives au transit et à l’exportation sont progressivement exécutées dans Passar. Les dates butoirs ont été fixées par l’Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF) en accord avec l’économie.

Les opérations PM2 et PM3 sont disponibles pour une utilisation productive. Les opérations PM6, PM7 et PM8 se trouvent encore dans la phase pilote. 


Ouverture du transit international auprès d’un bureau de douane suisse (PM2)

Cette opération correspond à l’ancienne ouverture d’opérations de transit en Suisse depuis un bureau de douane de frontière à destination de l’étranger (y compris l’ouverture auprès d’un bureau de douane intérieur tel qu’un aéroport ou un entrepôt douanier ouvert). Dans la documentation technique de Passar pour les développeurs de logiciels, elle est désignée en tant que processus relatif aux marchandises PM2 (WP2 en allemand).

Notice pour les transitaires – l’essentiel en bref (PDF, 150 kB, 22.11.2023)

Règlement 14-01

Feuille d’information « NCTS: document d’accompagnement transit draft » (PDF, 114 kB, 22.11.2023)

Processus de transport avec Passar


Ouverture du transit international en tant qu’expéditeur agréé dans le cadre de la procédure à domicile (PM3)

Cette opération correspond à l’ancienne ouverture d’opérations de transit en Suisse au domicile d’un expéditeur agréé (Ea) à destination de l’étranger. Dans la documentation technique de Passar pour les développeurs de logiciels, elle est désignée en tant que processus relatif aux marchandises PM3 (WP3 en allemand).

Notice pour les expéditeurs agréés – l’essentiel en bref (PDF, 160 kB, 06.12.2023)

Règlement 10-21

Publications relatives aux destinataires et expéditeurs agréés

Processus de transport avec Passar



Transit à destination de la Suisse et apurement au domicile / lieu agréé (PM7)

Cette opération correspond à l’ancien transit à destination de la Suisse et apurement au domicile / lieu agréé. Dans la documentation technique de Passar pour les développeurs de logiciels, elle est désignée en tant que processus relatif aux marchandises PM7.

Notice pour les destinataires agréés – l’essentiel en bref (PDF, 112 kB, 23.01.2024)

Règlement 10-21

Publications relatives aux destinataires et expéditeurs agréés


https://www.bazg.admin.ch/content/bazg/fr/home/services/services-entreprises/services-firmen_einfuhr-ausfuhr-durchfuhr/passar/passar-umstellung.html