Le régime de transit TIR (Transports Internationaux Routiers) permet de transporter, à travers plusieurs États, des marchandises non dédouanées. Ce régime est avant tout appliqué avec des pays d’Europe de l’Est qui ne participent pas au TC (par ex. la Russie ou la Biélorussie).
La convention TIR s’applique aux marchandises transportées sans transbordement dans le même véhicule routier ou conteneur de transport, pour lesquelles une partie au moins du trajet est effectuée par route à travers une ou plusieurs frontières.
En principe, le transport de marchandises sous le régime de transit TIR doit toujours être exécuté sous scellement douanier, c’est-à-dire que le camion ou le conteneur doit être plombé.
Déroulement du régime de transit TIR
Le document douanier harmonisé au niveau international dans le régime de transit TIR est le carnet TIR. Ce carnet constitue notamment une garantie financière pour les droits de douane et impôts dont le paiement est différé.
Les carnets TIR sont délivrés par les associations nationales des transports routiers, qui assument la responsabilité des éventuelles redevances.
En Suisse, les carnets TIR sont délivrés par l’Association suisse des transports routiers (ASTAG). Vous trouverez davantage d’informations à ce sujet sous le lien suivant: ASTAG International.
