Les citoyens suisses ont-ils besoin d'une pièce d'identité valable pour rentrer en Suisse?
Les ressortissants suisses jouissent d’un droit d’entrée. Il leur suffit de présenter un passeport ou une carte d’identité. Dans ce cas, un passeport expiré peut servir de preuve de la nationalité suisse. Une carte d'identité expirée ou un permis de conduire périmé peuvent également remplir cette fonction.
Quelles sont les mesures de lutte contre le coronavirus applicables lors du retour en Suisse?
Informez-vous rapidement sur les dispositions applicables pour le voyage de retour de votre lieu de vacances vers la Suisse avec le test d'entrée en ligne «Travelcheck». Pour toute autre question concernant le coronavirus, l'Office fédéral de la santé publique (OFSP) est à votre disposition.
Quelles sont les mesures de lutte contre le coronavirus applicables aux voyages de la Suisse vers l'étranger?
La douane suisse sait beaucoup de choses, mais n'a pas réponse à tout. Ainsi, nous ne pouvons pas vous donner d'informations sur les prescriptions d'entrée dans d'autres pays. Avant de partir, nous vous conseillons de vous renseigner sur les conditions d'entrée auprès des autorités compétentes du pays de destination. Vous trouverez ici une liste des ambassades et consulats auxquels vous pouvez vous adresser.
Comment puis-je récupérer la TVA sur des achats effectués à l'étranger?
La douane suisse ne peut pas vous rembourser la TVA étrangère ni vous fournir de plus amples informations. Nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités douanières du pays d'origine concerné ou auprès du point de vente. Les autorités douanières étrangères figurent sur le site de l'Organisation mondiale des douanes.
Que dois-je dédouaner lors de mon retour en Suisse après un séjour à l'étranger et quelles sont les marchandises soumises à autorisation?
Lorsque vous rentrez en Suisse, vous pouvez importer en franchise de TVA des marchandises pour votre usage personnel ou pour en faire cadeau d'une valeur totale n'excédant pas 300 francs. Vous bénéficiez de ce qu'on appelle la «franchise-valeur».
La franchise-valeur n'est valable qu'une fois par jour et par personne. Si la valeur totale des marchandises importées est supérieure à 300 francs après déduction de la TVA étrangère, vous devez payer la TVA sur la valeur totale des marchandises importées. Vous trouverez ici un aperçu détaillé sur la franchise-valeur, y compris des exemples d'application.
Pour certains biens, il existe des dispositions supplémentaires concernant les quantités importées. Il s'agit notamment des denrées alimentaires, de l'alcool et du tabac. Pour ces marchandises dites sensibles, il existe des franchises quantitatives indiquées dans ce tableau. Tant que les marchandises sensibles ne dépassent pas les franchises quantitatives, elles sont considérées comme exemptes de droits de douane et aucune redevance n'est due. Si les franchises quantitatives sont dépassées lors du retour en Suisse, les marchandises doivent être dédouanées.
Avec l'application «Quickzoll» vous pouvez, en tant que particulier, déclarer vous-même vos marchandises à l'importation et payer directement les redevances dues, sans devoir vous enregistrer. Vous pouvez ensuite importer vos marchandises par tous les passages frontières suisses.
