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Passar 2.0/3.0 : feuille de route

La feuille de route relative à Passar représente une base de planification commune pour l’OFDF et l’économie en vue de la numérisation des procédures surveillées et des formulaires papier ainsi que du remplacement d’e-dec, l’application actuelle de gestion du trafic des marchandises.

roadmap_passar_neu_fr — Feuille de route relative à Passar (état au 23 septembre 2024)

Passar 1.0 : transit et exportation

Le passage à Passar dans le domaine du transit est terminé.
Le passage d’e-dec Export à Passar dans le domaine de l’exportation devra être terminé d’ici au 31 décembre 2025.

Informations supplémentaires

Passar 2.0: importation
Étendue des fonctions	- Importation en libre pratique y c. importation simplifiée y c. solution intermédiaire pour l’importation avec trafic de perfectionnement y c. mise en œuvre des exigences du statut d’AEO y c. raccordement à Stadi y c. Probabel (sur la base du code de confirmation) - Acheminement dans un entrepôt douanier - Acheminement dans un entrepôt fiscal - Déclaration réduite des marchandises complétée a posteriori (probablement sans surveillance automatique) - possible dans le cadre de l’art. 42 LD (phase pilote) Avec Passar 2.0, toutes les fonctions permettant le remplacement intégral d’e-dec Import seront disponibles.
Calendrier	T3 / 2025 : version finale de la documentation technique (pour les développeurs de logiciels) T2 / 2026 : lancement de la phase pilote / préproduction de Passar 2.0, lancement de l’exploitation parallèle à celle d’e-dec Import 31 mars 2027 : dernière déclaration en douane d’importation dans e-dec Import Le calendrier relatif au remplacement d’e-dec web est encore en cours d’élaboration actuellement.

Passar 3.0: procédures surveillées
Étendue des fonctions	Importation ou exportation pour admission temporaire Importation pour perfectionnement actif (solution cible) Exportation pour perfectionnement passif (solution cible) Déclaration réduite des marchandises complétée a posteriori (avec surveillance automatique) Déclaration collective périodique pour les marchandises de grande consommation Toutes destinations des marchandises confondues : exportation en deux parties
Calendrier	T3 / 2026 : version finale de la documentation technique (pour les développeurs de logiciels) T2 / 2027 : lancement de la phase pilote / préproduction de Passar 3.0

La feuille de route relative à Passar reflète l’état de la planification au 23 septembre 2024. Elle est vérifiée périodiquement et actualisée sur la base de nouvelles connaissances.

La planification détaillée pour les tests et les phases pilotes est établie et harmonisée en permanence au sein du groupe de travail Développement de logiciels et en collaboration avec le domaine de direction Opérations.

Les nouveautés concernant Passar seront, comme d’habitude, activement communiquées sur les canaux de communication de l’OFDF. Nous vous recommandons de vous abonner à notre newsletter afin d’être averti par courriel à tout moment: www.bazg.admin.ch/news-abo > Passar