Passar 1.0: passage par étapes

État au 18.12.2023

Passar, le nouveau système de gestion du trafic des marchandises, est en service depuis le 1er juin 2023.

L’OFDF et l’économie ont convenu d’un passage progressif de NCTS et d’e-dec à Passar pour les divers processus et opérations de la douane. Le calendrier commun a été mis à jour pour la dernière fois le 13 juillet.

Transit

1.6.2023 - 31.10.2023

Passage à Passar durant cette phase pour:

  • le transit international direct

1.6.2023 - 30.4.2024

Passage à Passar durant cette phase pour:

  • l'ouverture du transit international CH (processus à la frontière)
  • l'ouverture du transit international CH (processus au domicile de l’expéditeur agréé) *

Ces deux opérations sont validées pour une utilisation productive à grande échelle. Plus d'informations  

17.3.2024

Passage à Passar le jour de référence pour:   
  • le transit international destination CH (processus à la frontière)
  • le transit international destination CH (processus au domicile du destinataire agréé)
  • le transit national

30.4.2024

Dernière déclaration des marchandises en transit dans NCTS 

1.5.2024

Transit uniquement avec Passar, NCTS est désactivé. Les procédures en cours sont closes jusqu’à fin mai à l’aide de la procédure de recherche.

* Si des expéditeurs agréés (Ea) ont également le statut de destinataire agréé, il est recommandé de procéder à un passage complet au 17.03.2024.
Exportation

1.9.2023

Passage à e-dec Export (solution transitoire) pour:

  • les entreprises utilisant NCTS Tabac**

17.3.2024 -
30.4.2024

Passage à Passar durant cette phase pour:

  • les entreprises n'utilisant que NCTS*

30.4.2024

Dernière déclaration des marchandises à l'exportation dans NCTS

17.3.2024 -
31.12.2025

Passage à Passar durant cette phase pour:

  • les entreprises utilisant e-dec Export

31.12.2025

Dernière déclaration des marchandises à l'exportation dans e-dec Export 

01.01.2026

Exportation uniquement avec Passar; e-dec Export est désactivé 

* S'il ne vous est pas possible de passer directement du NCTS à Passar dans ce délai, il est possible de passer à E-dec exportation.
** Les entreprises et développeurs de logiciels concernés ont été préalablement informés.
https://www.bazg.admin.ch/content/bazg/fr/home/services/services-entreprises/services-firmen_einfuhr-ausfuhr-durchfuhr/passar/passar-zeitplan.html