L'Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF) reçoit chaque jour des dizaines de questions de citoyens domiciliés en Suisse ou à l'étranger, qui souhaitent savoir à quoi ils doivent faire attention en important ou en exportant des marchandises. Forum D. vous propose un pot-pourri de messages prouvant que, dans la vie, il faut s'attendre à tout.
Du hareng fermenté, une porte de garage pour une grand-mère et un contrôle douanier comme cadeau d’anniversaire
12.10.2023, propos recueillis et illustrés par Roman Dörr, expert de douane, Douane Bâle Nord
Un déménagement au Liechtenstein
«Je déménage depuis la Suisse dans la Principauté de Liechtenstein. À quel poste-frontière dois-je déclarer mes effets de déménagement?»
Réponse: depuis 1924, la Suisse et la Principauté de Liechtenstein forment une union douanière. Cela signifie que les marchandises à importer, exporter ou en transit ne doivent être déclarées qu’aux frontières extérieures de ces pays avec l’UE. Un déménagement depuis la Suisse dans la Principauté de Liechtenstein étant considéré comme un transport interne, il n’y a donc aucune formalité douanière à régler.
Des harengs fermentés en boîte
«Un ami suédois souhaite nous faire découvrir le sürströmming, en nous offrant deux portions de cette spécialité. Comme il ne peut nous les amener en personne, il envisage un envoi par la Poste. L’envoi comporterait les deux boîtes de conserve ainsi qu’une bouteille d’Aquavit (eau-de-vie parfumée au cumin). Comme on lit à peu près tout et son contraire au sujet de cette spécialité, nous aimerions savoir si nous pouvons importer ce type de marchandise et, le cas échéant, à quelles conditions.»
Réponse: le sürströmming est une spécialité culinaire suédoise à base de harengs qui dégage une odeur pénétrante. En vue de leur conservation, les harengs sont conditionnés dans des boîtes de conserve et soumis à une fermentation lactique. La fermentation du contenu se poursuivant constamment, la pression dans les boîtes de conserve est élevée. Nous conseillons donc à votre ami de clarifier si l’envoi de cette spécialité est conforme aux prescriptions de transport dans le trafic postal et de courrier rapide. Nous attirons également votre attention sur le fait que l’eau-de-vie expédiée par voie postale ou courrier rapide ne peut être admise en franchise en tant que cadeau, mais qu’elle est au contraire entièrement soumise aux redevances. Vous trouverez des informations complémentaires à ce sujet ici: Cadeaux.
Une porte de garage pour une grand-mère
«Je prévois d'utiliser une camionnette pour apporter à ma grand-mère, qui vit en Suisse, une porte de garage d’une valeur de 4000 francs commandée par ses soins auprès d’un fabricant allemand. Ma grand-mère doit-elle se présenter à la frontière, pour que je puisse importer la porte qui lui est destinée en tant que marchandise exempte de redevances dans le cadre du trafic touristique?»
Réponse: la porte de garage que vous transportez au-delà de la frontière appartient à une personne tierce. Elle est donc considérée comme une marchandise commerciale. Cela signifie que la porte doit être importée durant les heures d’ouverture par un poste-frontière occupé, au moyen d’une déclaration d’importation que vous pouvez établir dans E-dec-Web. Afin de gagner du temps et de réduire le stress occasionné par le dédouanement, nous vous recommandons de faire appel sur place à un transitaire intervenant à la frontière qui vous aidera dans les formalités douanières.
Liens:
Voyages et achats - Importation en Suisse et Infos pour entreprises - Importation en Suisse
Encens
En vacances dans les Émirats arabes, je voudrais ramener de l’encens en souvenir. Est-ce que l’encens est considéré comme du tabac? Comment dois-je le dédouaner?
Réponse: l’encens n’est pas apparenté au tabac. Il s’agit de morceaux de résine ou de grains provenant des arbres de la famille des Boswellias, qui poussent principalement en Afrique, dans la péninsule arabique, en Inde et au Pakistan. Lorsqu’on la brûle, la résine se transforme en une fumée aromatique et odorante. Vous pouvez importer l’encens à des fins privées dans le cadre de la franchise-valeur appliquée dans le trafic touristique.
Un contrôle douanier pour l’anniversaire
«Mon copain m'a récemment dit qu'il n'avait jamais été contrôlé par la douane à la frontière, contrairement à ses collègues. Comme c'est bientôt son anniversaire, j'ai imaginé une surprise rien que pour lui. Serait-il possible de lui offrir un contrôle douanier lors de son prochain passage de la frontière, et de lui faire passer un bon interrogatoire? Je ne voudrais pas manquer l'occasion de voir quelle tête il fera lorsque ce rêve deviendra réalité.»
Réponse: les contrôles douaniers à la frontière et à l’intérieur du pays sont effectués dans le respect des lois en vigueur sur la base d’un soupçon ou d’un ordre de contrôle. Ils ne sauraient avoir lieu simplement pour répondre aux souhaits de particuliers. Pour que votre ami y trouve tout de même son compte, nous vous conseillons de l’emmener à une journée portes ouvertes. Bien que peu fréquentes, ces journées, lorsqu’elles sont organisées, sont annoncées dans les médias. C’est avec plaisir que nous vous montrerons alors ce qui se passe lors d’un contrôle douanier.
