Les contrôles douaniers conduisent parfois à des découvertes très inhabituelles. C'est ce qui s'est passé à Zurich, plus précisément à Benken, où des membres de l'Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières ont découvert un sabre antique de samouraï japonais "Katana" datant de 1353 et d'une valeur de 650 000 euros.
31.05.2022, Fabio Meroni, Nadia Passalacqua
L'Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF) a récemment conduit une enquête pénale douanière qui concernait l'interception d'un sabre japonais. Les faits se sont produits dans la région de Zurich. L’épée se trouvait à l'intérieur d'un véhicule immatriculé en Suisse. Le conducteur du véhicule, accompagnée de sa fille, n’avait pas déclaré l’objet insolite lors de son entrée en Suisse par le passage frontière de Thayngen. Outre le katana, un livre ancien, un contrat, la facture de vente ainsi que d'autres documents ont également été découverts.
A l’issue de l’enquête pénale douanière menée par les enquêteurs de l’OFDF, il s’est avéré que le conducteur du véhicule n’était pas le propriétaire du sabre et des autres objets. Le véritable propriétaire, pour le compte duquel travaillait le conducteur, l'avait en effet simplement chargé d'aller chercher le sabre à Stuttgart et de le transporter jusqu'à son domicile en Suisse. Les auditions du prévenu n'ont pas permis d'établir l'implication d'autres personnes dans l'infraction.
Selon les informations fournies par les spécialistes de l'OFDF dans le domaine des actes législatifs autres que douaniers, les sabres japonais anciens peuvent être considérés comme des biens culturels en vertu de la Loi sur le transfert des biens culturels. Cette hypothèse a été confirmée par l'Office fédéral de la culture, avec lequel l'OFDF collabore dans de tels cas. La LTBC a pour objectif de contribuer à protéger le patrimoine culturel de l'humanité et de prévenir le vol, le pillage ainsi que l'exportation et l'importation illicites des biens culturels. Le ministère public cantonal compétent est chargé de la poursuite pénale des infractions à la LTBC, puisque cette tâche relève des cantons. Il a donc été informé des conclusions de l'enquête par le personnel de l'OFDF.
Ainsi, le ministère public de Schaffhouse a rendu une ordonnance pénale concernant l'infraction à la LTBC et a infligé à l'auteur des faits une peine pécuniaire de 60 jours-amende à 100 CHF avec un sursis de deux ans, ainsi qu'une amende de 300 CHF assortie de 300 CHF de frais supplémentaires.
L'OFDF a pour sa part encaissé près de 54 000 CHF de TVA par la voie d'une décision formelle de perception subséquente et a émis dans le même temps un acte d'accusation pour infraction à la loi sur la TVA contre le conducteur du véhicule. Ce dernier encourt à présent une sévère sanction pouvant s'élever à 800 000 CHF.
Cet exemple de cas souligne encore une fois l'importance capitale que revêt la collaboration entre les différentes autorités.
