Des articles de luxe, tels que montres ou vêtements de marque, aux denrées alimentaires et aux médicaments: toutes sortes de produits contrefaits sont aujourd'hui accessibles sur Internet. L'importation en Suisse de telles marchandises est strictement interdite. Découvrez ici quels préjudices les contrefaçons peuvent occasionner, et ce dont vous devez vous méfier lors d'achats en ligne.
25.03.2021, Ramona Schafer et Yvonne Siemann
Découvrez comment reconnaître des contrefaçons et les offres illégales en ligne et que faire si vous êtes victime d'une contrefaçon.
Vous êtes peut-être déjà tombé, lors d'une séance de shopping derrière votre ordinateur, sur un sac à main ou une montre d'une marque de luxe bien connue, en apparence bon marché, et avez hésité à l'acheter, conscient ou pas qu'il pourrait s'agir d'une contrefaçon. L'AFD a ainsi constaté une augmentation du nombre de contrefaçons dans le trafic de marchandises (y compris dans le trafic postal et de courrier) de plus de 50 % durant l'année 2020, touchée par la pandémie, en comparaison avec l'année précédente.
Non seulement la production et la vente de telles contrefaçons vont à l'encontre des droits de la propriété intellectuelle, mais ces produits ne peuvent être proposés à un prix si bas que si la qualité ou les conditions de fabrication ne sont pas respectées. En outre, dans le cas des denrées alimentaires ou des médicaments illégaux, le producteur ne respecte pas la loi sur les denrées alimentaires ni la loi sur les médicaments, et met en danger la santé des consommatrices et des consommateurs. Enfin, une véritable mafia se cache souvent derrière des contrefaçons, qui commet des délits encore bien plus graves. Le préjudice financier et l'atteinte à la réputation sont également important pour le titulaire des droits.
Il est interdit de faire entrer des contrefaçons en Suisse. Peu importe qu'il s'agisse d'une commande en ligne ou d'un transport personnel. Les contrefaçons peuvent être confisquées par les douanes suisses et détruites si le titulaire des droits en a fait la demande.
Il n'est pas toujours facile de reconnaître immédiatement si une boutique en ligne est fiable. De plus, presque tout est désormais contrefait: pièces automobiles, appareils ménagers, etc. Les caractéristiques suivantes devraient vous mettre la puce à l'oreille.
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Les astuces suivantes vous permettent également de déterminer si une offre en ligne est réellement sérieuse.
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Infographique: Ce que vous devriez contrôler dans les boutiques en ligne (PDF, 61 kB, 15.12.2021)
Si vous remarquez que vous avez accidentellement acheté un produit contrefait, suivez l'une des démarches proposées ci-dessous. Ce que vous ne devez pas faire: renvoyer un produit contrefait au commerçant s'il s'agit d'une boutique en ligne étrangère. Vous vous rendriez punissable.
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Infographique: Que pouvez-vous faire si vous avez acheté une contrefaçon? (PDF, 47 kB, 15.12.2021)
