Douane du futur: bilan intermédiaire de la numérisation à l'exemple de la Douane Sud
Berne, 21.10.2022 - L'Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF) est en pleine transformation numérique. Au cours de la première moitié du programme DaziT, de nombreuses solutions numériques ont été mises en service. La numérisation se fait en étroite collaboration avec les pays voisins et a pour objectif de faciliter et d'accélérer le passage de la frontière. Le dernier développement en date vient d’être mis en œuvre à la Douane Sud. Dans le cadre d'un projet pilote avec l'Italie, l'émission de la fiche de circulation en format papier est supprimée, ce qui lève un obstacle important sur la voie de la numérisation complète des formalités douanières.
Depuis le lancement du programme de transformation et de numérisation DaziT le 1er janvier 2018, de nombreuses applications ont déjà été mises en service. Ces nouvelles solutions numériques simplifient les procédures douanières et accélèrent le passage des marchandises commerciales à travers la frontière. Parallèlement, la numérisation améliore l'efficience et l'efficacité des contrôles effectués par l'OFDF. La réduction des coûts de réglementation pour l'économie et le renforcement de la sécurité de la Suisse sont deux des principaux objectifs du programme DaziT. La numérisation se fait étape par étape (méthode agile) et en étroite collaboration avec les pays voisins.
L'état d’avancement de la numérisation de la douane a été présenté aux médias aujourd'hui à Chiasso à l'exemple de la Douane Sud. Le projet pilote avec l'Italie et l’utilisation combinée des résultats intermédiaires de DaziT donnent un aperçu de ce que sera la douane suisse à l'issue du programme DaziT. L'intégration de la Suisse dans le service de télépéage de l'UE (European Electronic Toll Service, EETS) permet le paiement automatique de la redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations (RPLP). Dans le domaine des procédures douanières, les applications Activ et Periodic facilitent le passage de la frontière sans que le conducteur ne doive quitter son véhicule. La dernière nouveauté a été mise en œuvre en étroite collaboration avec l' Italie: la suppression de la feuille de circulation en format papier qui devait jusqu’ici être remplie à la main à la frontière par chaque chauffeur de camion permet de lever un obstacle important sur la voie de la numérisation. Des voies rapides ont été ouvertes en tenant compte des possibilités géographiques locales pour les transports de marchandises qui utilisent les nouvelles solutions numériques.
Les nouvelles procédures mises en place à Stabio et Chiasso portent déjà leurs fruits. Aujourd'hui, plus de 40% des trajets en transit sont déjà effectués par la voie rapide aux deux postes frontières. Cela signifie que ces transports de marchandises ne doivent plus s'arrêter à la douane pour des raisons administratives, mais uniquement en cas de contrôle.
Le programme DaziT se poursuit jusqu'à fin 2026. Entre 2023 et 2025, les principales applications seront mises en service, notamment le nouveau système de gestion du trafic des marchandises Passar, le nouveau système de contrôle aux frontières incluant le système Entry/Exit et la nouvelle génération du système de perception de la RPLP. La coordination internationale joue un rôle particulièrement important dans ce contexte, l'objectif étant de mettre en place des solutions numériques simples avec tous les pays limitrophes de la Suisse.
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