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Vous trouverez ici toutes les publications relatives au sujet «Tarif des douanes - Tares».
Mode d'emploi abrégé Tares (PDF, 100 kB, 01.01.2024)
Manuel d'utilisation en ligne du Tares (PDF, 1 MB, 01.10.2023)
Tarif général (PDF, 7 MB, 04.12.2023)
Renseignements en matière de tarif - Demande de classement
Tare additionnelle (PDF, 6 kB, 30.01.2013)
Liste des numéros de tarif pour plantes vivantes des numéros 0601 et 0602 (PDF, 185 kB, 19.04.2013)
Mise à disposition gratuite de données sur la base de voeux exprimés par des clients
Modifications du 1.1.2024
Modifications du 1.1.2022
Modifications du 1.1.2017
Ordonnance du DFF concernant les éléments mobiles applicables à l’importation de produits agricoles transformés (PDF, 487 kB, 12.01.2024)
Différences de prix déterminantes pour le calcul des éléments mobiles (PDF, 22 kB, 15.01.2024)
Quels sont les éléments mobiles? (PDF, 470 kB, 17.03.2015)
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Tarif des douanes
Circulaires concernant le tarif des douanes
Circulaires concernant divers thèmes
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